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Bienvenue sur le site internet https://hommage-rl.com

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1. Identité

Entreprise créatrice du site internet : Subarashi Shizen

Siège social : lieu dit La sinauderie 49123 Champtocé sur loire - France
Entreprise de type 'auto entrepreneur'
Immatriculée en France

depuis le 05/09/2019
sous le SIRET 85397174500015

Responsable de la publication : Juliette VAN HULLE
Hébergement, conception technique et développement du site Internet : JIMDO http://www.jimdo.com

2. Informations sur les activités

Subarashi Shizen a mis en ligne ce site internet afin de vous présenter et vendre ses produits Hommage RL.
Les informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d'adéquation à un besoin particulier d'utilisation.
L'utilisation de ce site implique que vous acceptiez d'être lié par les termes des conditions générales suivantes et de respecter l'ensemble des lois applicables.
Subarashi Shizen peut les modifier, mettre à jour, à tout moment et sans préavis.

3. Informations sur les produits Hommage RL

Mes offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas d’une indisponibilité d’un produit, celle–ci est indiquée sur la fiche dudit produit. Chaque produit fait l’objet d’une fiche contenant ses caractéristiques, son prix, son histoire.
Les photographies, textes, graphismes, caractéristiques techniques sont propriétés de Subarshi Shizen.
Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé.

4. Site ou pages sécurisés

Le site fait l'objet d'un système de sécurisation et a renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

5. Propriété intellectuelle

5.1. Principe. Toutes les informations ou documents (textes, images, photos, produits cités etc) contenus dans le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale, sont la propriété de Subarashi Shizen.
Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site internet, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site internet est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de la Société. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

5.2. Signes distinctifs. Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site internet sont la propriété de Subarashi Shizen.

6. Engagement de l'utilisateur

6.1. Chaque utilisateur du site internet qui fournit des informations consent à Subarashi Shizen l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise Subarashi Shizen à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les utilisateurs seront considérées comme non confidentielles. Toutefois, lorsque les informations fournies sont des données personnelles au sens du droit applicable elles sont traitées conformément à la charte sur la protection des données à caractère personnel et cookies applicable à ce site internet.

6.2. Chaque utilisateur du site internet déclare se conformer aux présentes conditions générales d’utilisation et lois en vigueur, en particulier :

disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site internet et l’utiliser ;
avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement ;
consentir à Subarashi Shizen le droit de faire tout usage des informations fournies (autre que des données à caractère personnel) ;
devoir conserver confidentiels et être en conséquence responsable de l’utilisation et de la sécurité des codes d'accès et mots de passe que la Société peut vous transmettre pour accéder à certaines rubriques.

Subarashi Shizen se réserve le droit de suspendre votre accès au site internet en cas d'utilisation frauduleuse ou de tentative d'utilisation frauduleuse de cet accès.

7. Mises en garde

7.1. Les informations et recommandations disponibles sur ce site internet sont proposées de bonne foi. Elles sont censées être correctes au moment où elles sont publiées sur le site. Toutefois, Subarashi Shizen ne garantit pas le caractère exhaustif et l'exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser.

En aucun cas, Subarashi Shizen ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces informations ou de leur utilisation.
Subarashi Shizen décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.

Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces Informations. En aucun cas, Subarashi Shizen ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet. Subarashi Shizen se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

7.2. Subarashi Shizen ne garantit pas, sans que cette liste soit exhaustive, que le site internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès ne contiennent pas de virus.

8. Mises à jour des conditions d'utilisation du site internet et loi applicable

Subarashi Shizen peut procéder à la mise à jour de ces conditions d'utilisation à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d'utilisation en vigueur. Ces conditions d’utilisation sont soumises au droit applicable et relèvent de la compétence des tribunaux compétents.

9. Coordonnées de contact

Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site internet, veuillez me contacter par mail : [email protected]